Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: SERVICES DE L'ETAT

10 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la police de l'environnement
LEGRAND, Henri

SOULIE, Marie-Christine

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

CHABROL, Didier

FLAM, Gilbert

MARCHAL, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008923-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard

BONNET, Claude

GOMEL, Cyril

LEVY, Christian

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01
- Accéder à la notice
Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
LEVY, Christian

DECOURCELLE, Jean-Pierre

KEGELART, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008798-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand

DUFOURMANTELLE, Aude

GADBIN, Françoise

HELIAS, Annick

VANDEWALLE, Bernadette

GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01
- Accéder à la notice
Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle" - Thème n° 3 de réflexion annuel du CGEDD
HELIAS, Annick

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°006789-05
- Accéder à la notice
Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
BADRE, Michel

BINET, Eric

BRODOVITCH, Michel

CAFFORT, Roland

CARDOT, Denis

CREUCHET, Bertrand

JUFFE, Michel

LAURENS, Denis

LE GOFF, Guy

LEGENDRE, Henri

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

PELLETIER, Fabienne

VERDEAUX, Pierre

BEISSON, Guy

BESEME, Jean-Louis

DANTIN, Michel

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004923-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre du décret sécheresse - Audit des mesures prises
LAFITTE, Jean-Jacques

NICOLAZO, Jean-Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006221-01
- Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique

SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01
- Accéder à la notice
Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement
COUSQUER, Yves

HANUS, François

LAVOUX, Thierry

PRIME, Jean-Louis

DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004324-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: SERVICES DE L'ETAT

10 documents trouvés